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Règlement intérieur

mercredi 29 août 2018, par M. Bonnaud

Règlement intérieur du collège Bréart et Charte du Collégien adoptés par le Conseil d’Administration du 30 janvier 2018.

2 – LES REGLES DE VIE DANS L’ETABLISSEMENT

2.1 La charte du collégien

Les établissements publics d’enseignement sont des lieux d’éducation et de formation qui préparent les élèves à leur responsabilité de citoyen. Le règlement intérieur vise à favoriser cet apprentissage qui passe par :

  • le devoir de tolérance et de respect d’autrui,
  • le souci de mettre en œuvre un esprit de camaraderie, d’amitié et de solidarité,
  • la prohibition de toute violence,
  • l’obligation pour chaque élève d’agir en responsable au sein de l’établissement.

Les obligations du collégien figurent en partie dans la « Charte des règles de civilité du collégien » ci-dessous.

POUR REUSSIR AU COLLEGE, JE DOIS :

I – Bien me comporter

  • j’arrive à l’heure,
  • dans les bâtiments, j’éteins mon portable et tout autre appareil électronique et je ne les utilise pas,
  • je respecte les consignes de vie collective
  • je respecte les autres : adultes et élèves qu’ils soient ou non de l’établissement.
  • je ne menace ou n’intimide personne ni en parole, ni en geste
  • je parle poliment,
  • je m’assieds correctement,
  • je ne me moque de personne,
  • je n’insulte personne,
  • je ne suis pas violent, je n’incite pas à la violence ou au trouble dans l’établissement.
  • Je ne tiens pas de propos mensongers.
  • je ne dégrade pas, je ne vole pas le matériel public ou les affaires de toute autre personne,
  • je ne falsifie pas et ne dissimule pas une quelconque information portée dans le carnet de correspondance
  • je m’habille décemment,
  • Je mets à jour mes cahiers et devoirs après une absence.
  • Je ne sors pas d’un cours sans l’autorisation de l’adulte responsable

II - Fournir un travail personnel

  • j’ai toujours mon carnet de liaison et le remets à tout personnel de l’établissement qui me le demande, dans le collège
  • j’apporte mon matériel pour travailler et je le sors dès mon installation en salle,
  • je fais le travail demandé : j’apprends mes leçons et je fais les exercices
  • j’écoute le professeur, le surveillant et mes camarades,
  • je lève la main pour demander la parole,
  • je suis calme et attentif.

2.2 Tenue

Au collège, chaque membre de la communauté scolaire doit avoir le souci de sa conduite et de son attitude, ceci dans le respect des principes énoncés en préambule. Tout membre du personnel a le devoir d’intervenir devant tout acte ou attitude répréhensible. Dans la classe, l’adulte responsable est le seul garant du respect des règles de sécurité, de politesse, de savoir-vivre et de décence.

Les membres de la communauté scolaire doivent adopter une tenue décente.

Le port de signes religieux ostensibles est interdit dans l’établissement.

Tout couvre-chef doit être enlevé lors de l’entrée dans les bâtiments.

Les membres de la communauté scolaire doivent se respecter, se parler poliment, ne pas être violents. Les élèves vouvoient les adultes et leur doivent respect et obéissance.

2.3 Locaux et matériel

2.3 – a) Le respect des locaux et du matériel

Les membres de la communauté scolaire doivent veiller au respect de l’état des bâtiments, locaux et matériels mis à leur disposition ou prêtés. Toute personne qui aura commis une dégradation ou n’aura pas restitué le matériel prêté, devra rembourser les frais de remplacement ou de remise en état. Tout carnet de liaison détérioré sera facturé aux responsables légaux.

L’ensemble des règles de savoir-vivre s’applique bien évidemment au collège. Ainsi, les crachats sont interdits ; chewing-gum et déchets doivent être déposés dans les poubelles.

Une deuxième paire de chaussures de sport, avec des semelles propres, est exigée au gymnase

2.3 – b) Objets dangereux ou susceptibles de perturber la vie au collège

  • L’introduction, la détention et l’usage de tout produit nuisible à la santé (tabac, alcool, drogues diverses…) ainsi que de tout produit dangereux ou susceptible d’occasionner des blessures (cutters, par exemple) sont strictement interdits. Les objets sont confisqués. Des sanctions peuvent être prises et les autorités judiciaires peuvent être saisies.
    Les armes et fac-similés d’armes, y compris les objets explosifs ne sont pas autorisés à l’intérieur du collège. Leur introduction, détention et utilisation exposent le(s) contrevenant(s) à des sanctions lourdes, tant disciplinaires que judiciaires.
  • L’introduction ou la détention ou l’utilisation dans le collège de tout objet susceptible de semer le trouble dans le collège est strictement interdite L’objet est confisqué et le contrevenant s’expose à des sanctions lourdes.
  • L’introduction ou la détention ou l’utilisation susceptible de provoquer la convoitise d’autrui est fortement déconseillée.
  • L’utilisation d’un téléphone mobile ou de tout autre équipement terminal de communications électroniques est interdit dans l’enceinte du collège et durant les activités d’enseignement qui ont lieu hors de l’établissement scolaire(plateaux sportifs, sorties scolaires…) Ces appareils doivent être éteints et rangés avant l’entrée dans le collège. Pour les élèves, si cela n’est pas respecté, l’objet peut être confisqué par un membre de l’équipe éducative. La famille est alertée au plus vite. L’objet est remis de préférence au responsable légal ou à l’élève en fin de journée. L’élève s’expose à des punitions puis des sanctions.
  • Les adultes en charge d’élèves veilleront à ne pas utiliser de téléphone portable pour un usage privé.
  • Seul l’usage de dispositifs médicaux associant un équipement de communication est autorisé sous réserve de l’inscrire dans le cadre d’un projet personnel de scolarisation (PPS) ou d’un projet d’accueil individualisé (PAI).
  • L’utilisation d’un téléphone mobile ou de tout autre équipement terminal de communications électroniques peut être autorisée lors de voyages scolaires dans le créneau horaire et le lieu prévu par l’organisateur du voyage ou lors d’une activité pédagogique de toute la classe sous la responsabilité de l’enseignant.
  • Le respect du droit à l‘image interdit à chaque élève la prise de photo ou de vidéo sans autorisation préalable, en particulier dans l’enceinte du collège.
  • Les biens ou effets privés restent sous l’exclusive responsabilité de leur propriétaire.

2.4 Accès et circulation

2.4.- a) Entrées et sorties du collège

A 7 h.45 et à 17 h. l’accès à l’établissement se fait par les deux portails : côté Allée BREART et côté Allée des Neuf-Clés, en présence d’un assistant d’éducation. Aux autres heures, l’accès ne se fait que par le portail Allée BREART.

L’entrée dans l’enceinte du collège se fait à pied. L’élève avec un deux-roues le dépose dans le parking réservé à cet effet puis se dirige dans la cour de récréation.

2.4 – b) Extérieur des bâtiments

Le plateau sportif est dédié à l’enseignement. C’est également le lieu de rassemblement en cas d’alerte incendie.

2.4 – c) Accès et circulation dans les bâtiments

L’accès aux bâtiments et la circulation devront s’effectuer dans le calme et sans précipitation, selon les instructions données par l’équipe éducative.

En dehors des heures d’enseignement, d’étude et d’activités encadrées (clubs, U.N.S.S. …), les élèves doivent être dans la cour et non dans les bâtiments, sauf autorisation particulière donnée par le C.P.E.ou les personnels de direction.

Cas particulier du bâtiment C : le sens de circulation s’effectue pour la montée par l’escalier SUD et pour la descente par l’escalier NORD.

2.4 – d) Parking de l’établissement

Les personnes accédant au parking ou le quittant, pour quelque raison que ce soit, sont tenues de respecter toutes les règles du code de la route. Le chef d’établissement a autorité pour interdire l’entrée dans le parking et son utilisation à quiconque.

2.4 – e) Infirmerie

L’infirmière du Service de Promotion de la santé scolaire est présente certains jours au collège pour effectuer des bilans de santé et mener à bien ses actions de prévention.

Les parents sont invités à ne pas envoyer leur enfant malade au collège.

En l’absence de l’infirmière, l’élève malade est pris en charge par la Vie scolaire qui appelle son responsable légal pour qu’il vienne le chercher.

En cas d’urgence, le service de la Vie scolaire appelle prioritairement le 15.

Les élèves doivent arriver à l’infirmerie avec un billet signé du professeur sauf pendant le temps des récréations et du midi-deux.

Ils ne sont pas autorisés à s’y rendre de leur propre initiative durant les intercours, sauf urgence et P.A.I. santé.

Ils ne doivent pas avoir de médicaments sur eux. Toute prise de médicaments est régie par un P.A.I.

Les Projets d’Accueil Individualisé (P.A.I.) ainsi que leur renouvellement sont réalisés à la demande des parents et pilotés par le médecin scolaire.

2.4 – f) C.D.I.

L’accès au C.D.I. (Centre de documentation et d’information) est géré par le professeur documentaliste ; les horaires d’ouverture sont affichés sur la porte.